Chat
Notre commune comme de nombreuses autres communes est confrontée à la prolifération de chats errants, avec le cortège de troubles de voisinage, mais aussi de menaces par ces prédateurs sur les autres espèces animales de nos jardins.
Le Maire peut prendre toutes les dispositions propres à empêcher la divagation des chats, en lien avec la fourrière (Refuge des Bérauds) et les vétérinaires locaux (article L211-24).
Il s’agit d’une part des dispositions de nature à permettre la prise en charge rapide de tout animal errant, d’autre part la possibilité de faire capturer des chats non identifiés errants, puis de les relâcher sur le lieu de capture, après stérilisation et identification (article L212-10).
Depuis septembre 2023, les cages de captures ont été posées chez des particuliers et dix interventions de stérilisation et identification ont été effectuées.
Chien
Le bruit est une préoccupation majeure dans nos bourgs et villages, et une des premières causes de nuisances au quotidien, de perte de qualité de vie et de troubles de la santé.
Dans ce cadre s’inscrivent les aboiements des chiens de compagnie procurant parfois des gênes au quotidien dans nos lotissements et nos immeubles.
L’arrêté préfectoral du 11 juillet 2023 rappelle la loi, précisant qu’il revient au Maire d’intervenir en matière de prévention et de gestion du bruit.
Au cours de l’année 2023, des plaintes nous sont parvenues en mairie concernant des aboiements intermittents ou permanents.
Rappelons les dispositions relatives aux animaux dans le Code de la Santé Publique : « Les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde, hors activités soumises à réglementation spécifique, sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit.«
« Les conditions de détention de ces animaux et la localisation de leur lieu d’attache doivent être adaptés en conséquence.«
Pour la tranquillité du voisinage, les propriétaires de chiens qui aboient doivent par conséquent, trouver une solution tout en protégeant le bien être de l’animal de compagnie.
Quant aux victimes de ces bruits intenses et répétés, nous pouvons vous aider à résoudre ce conflit de voisinage : médiation, rappel de la réglementation, constat de la nuisance sonore…
Contact : communication.genissieux@orange.fr
